Conditions générales & Sécurité

Règlement et conditions générales

La SARL 2 ALPES MOTONEIGE organise, sur le domaine skiable des 2 Alpes, des circuits en motoneige, suivant les conditions définies dans nos Conditions générales ci-dessous.

MERCI de lire ces consignes et de les respecter...

Pour toute précision complémentaire, ce numéro est à votre disposition : 06.08.63.07.40

A bientôt… .
L’équipe 2 Alpes Motoneige


Retour

ARTICLE 1 : SECURITE Le circuit se déroule en dehors des horaires de ski et emprunte des ittinéraires définis à l'avance, en accord avec les services de la station. Ces circuits sont impérativement accompagnés et encadrés par des guides qualifiés, salariés de notre société. En aucun cas le locataire ne pourra prétendre partir sur le domaine sans être accompagné. Dans le plus grand souci de sécurité, la SARL 2 ALPES MOTONEIGE se réserve le droit de refuser la location à une personne qu'elle jugera inapte à la conduite d'une motoneige.

ARTICLE 2 : OBLIGATIONS DU PILOTE ET DU PASSAGER La location d'une motoneige peut s'effectuer en solo ou avec un passager, Le pilote et le passager sont entièrement responsables de leur comportement. Le pilote et le passager doivent suivre scrupuleusement toutes les consignes du guide. Le pilote ne doit pas être sous l'emprise d'alcool ou de drogue. Le pilote doit suivre exclusivement les traces du guide et ne pas slalomer. Le pilote ne doit jamais doubler et devra garder une distance d'environ 10 m avec la machine qui le précède. Le port du casque est obligatoire. Le pilote doit avoir 18 ans révolus et posséder le permis de conduire "voiture". Le pilote et le passager doivent se comporter en "bon père de famille". Les chaussures de ski sont interdites sur les motos.

ARTICLE 3 : PAIEMENT - ANNULATION L'intégralité du paiement sera exigée avant chaque départ contre remise d'un ticket reçu. Le ticket reçu ne peut être repris, ni échangé. Il est uniquement valable pour le jour et l'heure indiqués dessus. Nous restons seuls juges pour reporter la sortie en cas de mauvais temps. Seules les réservations de vendredi pourraient être remboursées en cas d'annulation (de notre part) ainsi que sur présentation d'un certificat médical. Les randonnées retardées ou reportées ne pourront prétendre à aucun remboursement ou dédommagement de la part de la SARL 2 ALPES MOTONEIGE, sauf cas de force majeure. CONDITIONS GENERALES DE VENTE: (sociétée , groupe , séminaire) Acompte de 30 % à la réservation. Le solde le jour de la prestation. Toute réservation ne pourra faire l'objet d'annulation ou de diminution du nombre de motoneiges et de participants, à partir de la réception du chèque d'acompte et dans tous les cas , dans un délai de 7 jours avant la date de la prestation.

ARTICLE 4 : ENGAGEMENT - LE COMPORTEMENT Avant chaque départ, le pilote suivra une instruction sur le comportement d'usage et de sécurité à tenir. A ce titre, le guide sanctionnera immédiatement le non-respect de ces consignes. Le locataire reconnaît prendre une machine en parfait état de fonctionnement. Le locataire est responsable de sa machine ; lors d'une randonnée, si un accident matériel survient par un manquement du respect des consignes, la SARL 2 ALPES MOTONEIGE pourra réclamer au locataire le montant des dommages subis.

ARTICLE 5 : DUREE La durée du parcours est d'une heure. Néanmoins, cette durée peut varier en fonction des capacités des usagers et de l'homogénéité du groupe ; ainsi, un parcours pourra être effectué en 50 mn au même titre qu' 1h10mn. Ces variations de temps ne pourront en aucun cas entraîner un quelconque dédommagement. De plus, si un incident intervient, entraînant un retard conséquent; les randonnées suivantes seront effectuées en décalage mais leur durées n'en seront pas affectées.

ARTICLE 6 : ASSURANCE La SARL ALPES MOTONEIGE reconnaît avoir souscrit un contrat d’assurance avec la compagnie « COVEA RISKS » pour la saison d’hiver 2016/2017 concernant les risques suivants : Responsabilité civile / défense recours, vol, incendie et dommage collision. Responsabilité civile exploitant : chef d’entreprise, loueur de motoneige. Le pilote n’est couvert qu’en cas de faute reconnue de la part de 2 Alpes Motoneige, le passager est assure.

La SARL 2 ALPES MOTONEIGE ne peut être tenue responsable des dégâts ou blessure causes par négligence, maladresse ou inobservaStion des consignes sur sa propre personne ou autrui. 2 Alpes motoneige à souscrit un contrat d'assurance dans le cadre de la loi du 16 juillet 1984 instituant une assurance obligatoire: Responsabilité Civil couvrant l'ensemble des dommages ainsi que le passager. Toutefois, nous vous recommandons, pour répondre aux dispositions de l'article 38 de la loi 84-610 de prévoir une garantie en cas de dommages corporels pour le pilote : - INDIVIDUELLE ACCIDENTS : PRIME TTC- Garantie à la journée : 4 € - FACULTATIF -

ARTICLE 7 : CAUTION La SARL 2 Alpes Motoneige, se réserve le droit d’exiger une caution avant chaque départ d’un montant de 500 € par motoneige, en cas de casse, accident, immobilisation etc…, du fait du locataire, en acompte du remboursement total des frais occasionnés non garanties par l’assurance de la SARL 2 Alpes Motoneige. Cette caution globale en fonction du nombre de motoneiges louées, sera restituée au locataire au retour de la randonnée, sauf en cas d’accident matériel. En cas d’accident matériel, cette caution sera encaissée comme acompte sur le montant total des réparations, sans avis préalable et pour compenser toutes dettes du locataire restant dues à l’égard de la SARL 2 Alpes Motoneige, la différence si il y a, sera restituée après au locataire. Prix pièces H.T : Pare brise : 81 € - capot : 1005 € - selle : 491 € - housse selle : 238 € - dossier : 293 € - housse dossier : 191 € – feu avant : 137 € - feu arrière complet : 162 € - pare choc avant : 213 € - pare choc AR : 62 € - guidon : 57 € - gâchette accélérateur : 78 € - poignée de frein : 111 € - colonne de direction : 221 € - ski : 276 € -- suspension avant : 191 € - suspension arrière : 177 € - Le prix d’une motoneige neuve est de : 9000 € H.T

 

Le présent contrat lie les parties (pilote, passager, signataire du présent contrat), leurs successeurs, héritiers, ayant droit et autres représentants légaux. En cas de contestation sur l’exécution du présent règlement, les tribunaux compétents seront ceux du siége social du loueur ou d’une quelconque de ses succursales.

SARL 2 Alpes Motoneige
BP64 38860 LES DEUX ALPES

Tél. 06.08.63.07.40